Présentation de la formation SSCT des représentants du personnel au CSE, fonctionnement du CSE pour sa mission en SSCT
Règles de mises en place.
Moyens accordés aux membres CSE.
Dispositions particulières en fonction du nombre de salariés.
Ordre du jour des réunions.
Délibérations.
Procès-verbal.
Commissions CSE.
Subventions de fonctionnement.
Responsabilités pénales en santé et la sécurité au travail
Acteurs de la prévention internes et externes à l’entreprise
Santé, sécurité et conditions de travail dans le code du travail
Principes généraux.
Droit d’alerte et de retrait.
Formations obligatoires…
Documents à disposition / auxquels le CSE contribue
Rapport et programme SSCT, registre et document SSCT.
DUER, plan de prévention…
Facteurs de risques professionnels
Grandes familles de risques.
Mesures de prévention.
RPS et harcèlement.
Mission du CSE en matière de SSCT
Inspection des lieux de travail.
Analyse des situations de travail et étude ergonomique des postes.
Enquêtes suite à maladie professionnelle ou accident de travail…
Enseignements pratiques
Revue et exploitation de la documentation SSCT.
Analyse des AT (arbre des causes).
Risques sur poste de travail et mesures de prévention.
Élaboration de l’ordre du jour…
La formation est décomposée en séquences qui respectent une progression pédagogique et agissent sur les trois niveaux d’apprentissage : savoir, savoir-faire et motivation.
Des exercices et cas pratiques sont à réaliser pour une assimilation plus efficace des notions élémentaires.
Pour les formations à distance, chaque participant devra être équipé du logiciel objet de la formation, sur l’ordinateur qui lui servira à suivre la classe virtuelle.
Avis écrit du formateur, précisant le cas échéant pour quelles opérations il valide les savoirs et le savoir-faire de chaque candidat évalué.
